Comité syndical du 24 novembre 2021

Le comité syndical se réunira :

 

MERCREDI 24 NOVEMBRE 2021 à 14H00

SALLE 4L12
710 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER
54000 NANCY

 

L’ordre du jour est le suivant :

  • Installation de nouveaux délégués syndicaux.
  • Elections des membres du bureau.
  • Commissions de travail de l’EPTB.
  • Approbation du procès-verbal du comité syndical du 30 septembre 2021.
  • Budget principal : Décision Modificative n°1 et création d’autorisation pluriannuelle.
  • Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences – année 2022.
  • Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte – année 2022.
  • Implication de la commission d’appel d’offres dans des futurs marchés de travaux à passer selon la procédure adaptée
  • Informations et questions diverses.