Comité syndical du lundi 28 novembre 2022

Le prochain comité syndical se tiendra le :

 

LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 à 14H30

CC du Territoire de Lunéville à Baccarat – salle n°2
11 AVENUE DE LA LIBERATION
54000 LUNEVILLE

 

A cette occasion, Xavier MARLY, Chef du service gestion quantitative de la DREAL Grand Est, présentera un bilan de la sécheresse 2022 sur notre territoire.

 

Les points à l’ordre du jour sont :

  • Installation de nouveaux délégués syndicaux de la CASDV et de la Région Grand Est.
  • Approbation du procès-verbal du comité syndical du 27 juin 2022.
  • Bureau syndical : représentants de la CASDV et de la Région Grand Est.
  • Modification de la composition des commissions de travail.
  • Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences – année 2023.
  • Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte – année 2023.
  • Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2023.
  • Désignation du représentant au Comité de Bassin de l’Agence de l’Eau Rhin Meuse.
  • Informations et questions diverses.