Le comité syndical s'est réuni au centre administratif départemental à Nancy le 13 juin dernier.

L’ordre du jour était le suivant :
-    Modification de la composition du bureau
-    Adoption du règlement intérieur
-    Décision modificative n°1 et création d’autorisations pluriannuelles
-    Budget primitif 2018 du budget annexe GEMA
-    Avenant n°1 à la Convention-Cadre relative à la durée du PAPI d'intention Meurthe
-    Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences.
-    Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte
-    Durée des amortissements pour les immobilisations corporelles et incorporelles
-    Procédure interne de passation des marchés publics
-    Marchés liés au PAPI d’intention du bassin versant de la Meurthe.
-    Mise en place d’un régime indemnitaire
-    Règlement intérieur relatif au temps de travail
-    Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du CET
-    Création de postes et modification du tableau des effectifs
-    Contrat d’apprentissage
-    Délégations au bureau

Les délibérations sont accessibles sur cette page.