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Délibérations

Photo du conseil d'administration en réunion à Nancy
Conseil d'administration dans les locaux du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle à Nancy

Le registre des délibérations est consultable au siège de l'EPTB à Nancy.

Année 2017

Conseil d’administration du 15/03/2017 (télécharger au format PDF)

Délibération n°2017-01

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 16 décembre 2016

Délibération n°2017-02

Débat d’Orientation Budgétaire 2017

Délibération n°2017-03

Compte de gestion 2016

Délibération n°2017-04

Compte Administratif 2016

Délibération n°2017-05

Affectation des résultats 2016

Délibération n°2017-06

Vote du Budget Primitif 2017

Délibération n°2017-07

Avenant 2017 à la convention tripartite pour le fonctionnement de l’EPTB Meurthe Madon

Délibération n°2017-08

Renouvellement de l’adhésion à l’association française des EPTB pour l’année 2017