Vous êtes ici :   EPTB  >    L'établissement  >    Délibérations  >  Délibérations 2012

Délibérations 2012

Année 2012

Conseil d’administration du 02/07/2012 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2012-14

Motion relative à la délimitation des TRI

 

 

Conseil d’administration du 02/02/2012 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2012-1

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du 08/12/2011

Délibération n°2012-2

Débat d’Orientation Budgétaire 2012

Délibération n°2012-3

Vote du budget primitif 2012

Délibération n°2012-4

Convention tripartite

Délibération n°2012-5

Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

Délibération n°2012-6

Procédure interne de marchés publics

Délibération n°2012-7

Durée des amortissements pour les immobilisations corporelles et incorporelles

Délibération n°2012-8

Convention avec l’association des maires

Délibération n°2012-9

Modalités d’indemnisation des frais de missions

Délibération n°2012-10

Logotype de l’EPTB

Délibération n°2012-11

Adhésion à l’association française des EPTB et désignation des représentants de l’EPTB Meurthe-Madon

Délibération n°2012-12

Dépôt d’un dossier PAPI à l’état d’intention sur le bassin versant de la Meurthe

Délibération n°2012-13

Dépôt d’un dossier PAPI à l’état d’intention sur le bassin versant du madon

 

 

Recherche