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Délibérations 2013

Année 2013

Conseil d’administration du 05/11/2013 (télécharger en format PDF)

 

Délibération n°2013-24

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 31/07/2013

Délibération n°2013-25

EPTB Meurthe Madon : structure porteuse des stratégies locales dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Inondation.

Délibération n°2013-26

Avis sur la cartographie du risque inondation sur le TRI « Nancy Damelevières »

Délibération n°2013-27

Avis sur la cartographie du risque inondation sur le TRI « Pont Saint Vincent »

Délibération n°2013-28

Avis sur la cartographie du risque inondation sur le TRI « Saint Dié Baccarat »

Délibération n°2013-29

Décision modificative n°2

 

 

Conseil d’administration du 31/07/2013 (télécharger en format PDF)

 

Délibération n°2013-20

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 15/03/2013

Délibération n°2013-21

Transmission des actes de l’EPTB Meurthe-Madon - dématérialisation.

Délibération n°2013-22

Décision modificative n°1.

Délibération n°2013-23

Convention de mise à disposition de fichiers.

 

 

Conseil d’administration du 15/03/2013 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2013-7

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 15/01/2013.

Délibération n°2013-8

Compte de gestion 2012.

Délibération n°2013-9

Compte administratif  2012.

Délibération n°2013-10

Affectation des résultats 2012.

Délibération n°2013-11

Vote du Budget Primitif 2013.

Délibération n°2013-12

Avenant 2013 à la convention tripartite pour le fonctionnement de l’EPTB Meurthe Madon.

Délibération n°2013-13

Adhésion à l’association française des EPTB pour l’année 2013.

Délibération n°2013-14

Demande de subvention FEDER pour l’étude de modélisation hydraulique de la Meurthe.

Délibération n°2013-15

Demande de subvention FEDER pour l’étude de modélisation hydraulique du Madon.

Délibération n°2013-16

Demande de subvention FEDER pour Diagnostic préalable et actualisation de l’étude de préfiguration d’un PAPI pour le bassin versant de la Meurthe.

Délibération n°2013-17

Demande de subvention FEDER pour le Diagnostic préalable et étude de préfiguration d’un PAPI complet pour le bassin versant du Madon.

Délibération n°2013-18

Marchés d’études PAPI Meurthe, PAPI Madon.

Délibération n°2013-19

Rapport d’activité des services de l’EPTB Meurthe Madon pour l’année 2012.

 

 

Conseil d’administration du 15/01/2013 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2013-1

Approbation des procès-verbaux des séances des conseils d’administration du 02/02/2012 et 02/07/2012.

Délibération n°2013-2

Débat d’Orientation Budgétaire 2013

Délibération n°2013-3

Convention-cadre relative au Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) de la rivière Meurthe.

Délibération n°2013-4

Convention-cadre relative au Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) du Madon.

Délibération n°2013-5

Pacte Mondial pour une meilleure gestion des bassins.

Délibération n°2013-6

Désignation de représentants à la commission départementale des risques naturels majeurs de Meurthe-et-Moselle.

 

 

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