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Délibérations 2014

Année 2014

Conseil d’administration du 02/12/2014 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2014-16

Election du président de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon

Délibération n°2014-17

Election des autres membres du bureau de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon

Délibération n°2014-18

Délégations au président

Délibération n°2014-19

Désignation de délégués de l’EPTB Meurthe-Madon pour siéger au sein d’organismes extérieurs

Délibération n°2014-20

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 24 juin 2014

Délibération n°2014-21

Débat d’Orientation Budgétaire 2015

Délibération n°2014-22

Avenant n°2 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant les études de modélisation hydraulique de la Meurthe et ses affluents, et du Madon et ses affluents

 

Conseil d’administration du 24/06/2014 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2014-12

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 26/02/2014

Délibération n°2014-13

Décision modificative n°1.

Délibération n°2014-14

Ouverture d'une ligne de trésorerie.

Délibération n°2014-15

Rapport d’activité des services de l’EPTB Meurthe Madon pour l’année 2013.

 

Conseil d’administration du 26/02/2014 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2014-1

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 05/11/2013

Délibération n°2014-2

Débat d’Orientation Budgétaire 2014.

Délibération n°2014-3

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Délibération n°2014-4

compte de gestion 2013

Délibération n°2014-5

Affectation des résultats 2013

Délibération n°2014-6

Vote du BUDGET PRIMITIF 2014

Délibération n°2014-7

Avenant 2014 à la convention tripartite pour le fonctionnement de l’EPTB Meurthe Madon

Délibération n°2014-8

Réalisation d’une étude hydromorphologique complémentaire sur les bassins versants de la Meurthe et du Madon

Délibération n°2014-9

Renouvellement de l’adhésion à l’association française des EPTB pour l’année 2014

Délibération n°2014-10

Convention de mise à disposition de fichiers de données appartenant à la Direction Départementale des Territoires des Vosges.

Délibération n°2014-11

Avenant au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant les études de modélisation hydraulique de la Meurthe et ses affluents, et du Madon et ses affluents

 

 

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