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Délibérations 2015

Année 2015

Conseil d’administration du 15/12/2015 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2015-26

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 27 mai 2015.

Délibération n°2015-27

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 30 septembre 2015.

Délibération n°2015-28

Avenant au marché n°2013ETUDEDIAG Etude globale de diagnostic, modélisation et propositions d’aménagements de la Meurthe, du Madon et de leurs affluents.

Délibération n°2015-29

Avenant au marché n°2014PAPIS Elaboration de dossiers PAPI y compris analyses multicritères.

 

Conseil d’administration du 30/09/2015 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2015-21

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 16 juin 2015.

Délibération n°2015-22

Modification de la composition de la commission d’appel d’offres.

Délibération n°2015-23

Avenant au marché n°2013ETUDEDIAG Etude globale de diagnostic, modélisation et propositions d’aménagements de la Meurthe, du Madon et de leurs affluents.

Délibération n°2015-24

Avenant au marché n°2014PAPIS Elaboration de dossiers PAPI y compris analyses multicritères.

Délibération n°2015-25

Présentation du rapport d’activité des services de l’EPTB Meurthe Madon pour l’année 2014.

 

Conseil d’administration du 16/06/2015 (télécharger en format PDF)

Pas de délibération (informations générales sur l'actualité de l'établissement)

 

Conseil d’administration du 27/05/2015 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2015-11

Election de la présidente de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon

Délibération n°2015-12A

Election de la 1ère vice-présidente de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon.

Délibération n°2015-12B

Election du 2ème vice-président de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon.

Délibération n°2015-12C

Election de la secrétaire de l’Etablissement Public Territorial de Bassin Meurthe-Madon.

Délibération n°2015-13

Délégations à la présidente

Délibération n°2015-14

Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

Délibération n°2015-15

Désignation de délégués de l’EPTB Meurthe-Madon pour siéger au sein d’organismes extérieurs

Délibération n°2015-16

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 03 février 2015.

Délibération n°2015-17

Ouverture d’une ligne de trésorerie.

Délibération n°2015-18

Avis sur le projet de SDAGE (Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux ) du Bassin Rhin pour la période 2016-2021

Délibération n°2015-19

Avis sur le projet de PGRI (Plans de Gestion des Risques Inondation) du Bassin Rhin pour la période 2016-2021

Délibération n°2015-20

Avis sur le SRCE (Schéma Régional de Cohérence Ecologique).

 

Conseil d’administration du 03/02/2015 (télécharger en format PDF)

Délibération n°2015-01

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 02/12/2014

Délibération n°2015-02

COMPTE ADMINISTRATIF 2014

Délibération n°2015-03

compte de gestion 2014

Délibération n°2015-04

Affectation des résultats 2014

Délibération n°2015-05

Vote du BUDGET PRIMITIF 2015

Délibération n°2015-06

Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

Délibération n°2015-07

Avenant 2015 à la convention tripartite pour le fonctionnement de l’EPTB Meurthe Madon

Délibération n°2015-08

Renouvellement de l’adhésion à l’association française des EPTB pour l’année 2015

Délibération n°2015-09

Convention avec l’association des maires de Meurthe-et-Moselle

Délibération n°2015-10

Avenant au marché Etude globale de diagnostic, modélisation et propositions d’aménagements de la Meurthe, du Madon et de leurs affluents.

 

 

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