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L'installation du nouveau comité syndical se tiendra le :
MERCREDI 10 JUIN 2026 à 14H30
Salle Chapitre
44 rue Jean Jaurès
54110 VARANGEVILLE
Ordre du jour :
- Installation du comité syndical.
- Election du président.
- Elections des vice-présidents.
- Indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
- Elections des membres du bureau.
- Nombre et composition des commissions.
- Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent et élection de ses membres.
- Création d’une commission ad’hoc pour les marchés et accords-cadres de travaux dont le montant estimé est égal ou supérieur à un million d’euros et inférieur au seuil européen.
- Adoption du règlement intérieur de l’EPTB Meurthe Madon.
- Délégations diverses au Président.
- Délégations au Président-délibération complémentaire : autorisation d’ester en justice.
- Délégation au Président : mise à disposition de données au profit de l’EPTB Meurthe Madon.
- Délégation au Président : mise à disposition de données par l’EPTB Meurthe Madon.
- Désignation de délégués de l’EPTB pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
- Adoption du règlement budgétaire et financier.
- Délégations au Bureau.
- Approbation du procès-verbal du comité syndical du 3 mars 2026.
- Informations et questions diverses.