Le prochain comité syndical se tiendra le :

LUNDI 25 MARS 2024 à 14H00

CC du Territoire de Lunéville à Baccarat – salle n°2

11 AVENUE DE LA LIBERATION

54000 LUNEVILLE

Les points à l’ordre du jour sont :

• Approbation du procès-verbal du comité syndical du 20 février 2024.
• Budget principal - Compte de gestion 2023.
• Budget principal - Compte administratif 2023.
• Budget principal - Affectation des résultats 2023.
• Budget principal - Vote du Budget Primitif 2024.
• Budget annexe GEMA - Compte de gestion 2023.
• Budget annexe GEMA - Compte administratif 2023.
• Budget annexe GEMA - Affectation des résultats 2023.
• Budget annexe GEMA - Vote du Budget Primitif 2024.
• Création d’une commission ad’hoc pour les marchés et accords-cadres de travaux dont le montant estimé est égal ou supérieur à un million d’euros et inférieur au seuil européen.
• Informations et questions diverses.