Délibérations

Le registre des délibérations est consultable au siège de l'EPTB à Nancy.

Année 2018


6 DECEMBRE 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-71: Approbation du procès-verbal du comité syndical du 19 septembre 2018.
Délibération n°2018-72 : Budget principal - Décision Modificative n°3.
Délibération n°2018-73 : Modification des statuts de l’EPTB Meurthe Madon.

 

6 DECEMBRE 2018 - BUREAU
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Délibération n°2018-62: Approbation du procès-verbal du bureau du 19 septembre 2018.
Délibération n°2018-63 : Délégation de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques par la Communauté de Communes Vosges côté Sud Ouest : Conclusion de conventions.
Délibération n°2018-64 : Bassin versant de la Meurthe : demande de subventions.
Délibération n°2018-65 : Assurance des risques statutaires : Souscription au contrat-groupe proposé par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle.
Délibération n°2018-66 : Adhésion au service « RGPD » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle et nomination d’un délégué à la protection des données.
Délibération n°2018-67 : Protocole de partenariat avec la Multipole Sud Lorraine.
Délibération n°2018-68 : Convention de partenariat avec les Chambres d’agriculture de Meurthe-et-Moselle et des Vosges.
Délibération n°2018-69 : Adhésion à l’association France DIGUES.
Délibération n°2018-70 : Déclaration de Mallemort.

 

19 SEPTEMBRE 2018 - BUREAU
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Délibération n°2018-50 : Convention avec l’Agence de l’eau Rhin Meuse pour les missions d’animation - année 2018.
Délibération n°2018-51: Demande de subvention à l’Agence de l’eau Rhin Meuse pour les missions d’animation.
Délibération n°2018-52 : Création d’une régie d’avances « Frais de déplacements ».
Délibération n°2018-53 : Délégation au président pour nommer un régisseur et un mandataire suppléant pour la régie d’avances «Frais de déplacements ».
Délibération n°2018-54 : Gestion des milieux aquatiques : études de maîtrise d’œuvre.
Délibération n°2018-55: Convention-cadre relative au Programme d’Actions de Prévention des Inondations du bassin du Madon pour les années 2018 à 2023.
Délibération n°2018-56 : Convention avec l’Université de Lorraine – Etude historique.
Délibération n°2018-57 : Convention avec l’Université de Lorraine – Département Information Communication.
Délibération n°2018-58 : Autorisation de signature pour la location de bureaux.
Délibération n°2018-59 : PAPI Meurthe : Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
Délibération n°2018-60 : Personnel - Adhésion au Comité National d’Action Sociale.
Délibération n°2018-61 : Convention-Client UGAP : location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires légers.

 

19 SEPTEMBRE 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-45: Approbation du procès-verbal du comité syndical  du 17 avril 2018.
Délibération n°2018-46: Approbation du procès-verbal du comité syndical  du 13 juin 2018.
Délibération n°2018-47 : Budget principal - Décision Modificative n°2
Délibération n°2018-48: Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du tronc commun de compétences pour l’année 2019.
Délibération n°2018-49 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte pour l’année 2019.

 

13 JUIN 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-29 : Modification de la composition du bureau.
Délibération n°2018-30 : Adoption du règlement intérieur.
Délibération n°2018-31 : Décision modificative n°1 et création d’autorisations pluriannuelles.
Délibération n°2018-32 : Vote du budget primitif 2018 du budget annexe "Compétence à la carte Gestion des milieux aquatiques".
Délibération n°2018-33 : Avenant simple n°1 à la Convention-Cadre relative à la durée de la convention cadre relative au PAPI de la rivière Meurthe.
Délibération n°2018-34 : Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du tronc commun de compétences.
Délibération n°2018-35 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte.
Délibération n°2018-36 : Durée des amortissements pour les immobilisations corporelles et incorporelles.
Délibération n°2018-37 : Procédure interne de passation des marchés publics.
Délibération n°2018-38 : Marchés liés au PAPI d’intention du bassin versant de la Meurthe.
Délibération n°2018-39 : Mise en place d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’encadrement professionnel.
Délibération n°2018-40 : Règlement intérieur relatif au temps de travail.
Délibération n°2018-41 : Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne-Temps.
Délibération n°2018-42 : Création de postes et modification du tableau des effectifs.
Délibération n°2018-43 : Contrat d’apprentissage.
Délibération n°2018-44 : Délégations au Bureau.

 

17 AVRIL 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-10 : Installation du comité syndical.
Délibération n°2018-11 : Election du président.
Délibération n°2018-12 : Election des vice-présidents.
Délibération n°2018-13 : Election des membres du bureau.
Délibération n°2018-14 : Nombre et composition des commissions.
Délibération n°2018-15 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres.
Délibération n°2018-16 : Délégations au président.
Délibération n°2018-17 : Indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
Délibération n°2018-18 : Désignation des délégués de l’EPTB Meurthe-Madon pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
Délibération n°2018-19 : Renouvellement de l’adhésion à l’AFEPTB pour l’année 2018.
Délibération n°2018-20 : Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Bassins pour l’année 2018.
Délibération n°2018-21 : Assimilation du syndicat mixte EPTB Meurthe Madon à une commune de plus de 40 000 habitants.
Délibération n°2018-22 : Modalités d’indemnisation des frais de missions des agents.
Délibération n°2018-23 : Adoption de la nomenclature comptable.
Délibération n°2018-24 : Création d’un budget annexe « Compétence à la carte Gestion des milieux aquatiques ».
Délibération n°2018-25 : Conventions de mises à disposition de données.
Délibération n°2018-26 : Adhésion à la société publique locale SPL-Xdemat.
Délibération n°2018-27 : Transmission des actes de l’EPTB Meurthe-Madon - dématérialisation.
Délibération n°2018-28 : Demande d’affiliation au centre de gestion de Meurthe-et-Moselle.