Délibérations

Le registre des délibérations est consultable au siège de l'EPTB à Nancy.

Année 2021


31 MARS 2021 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2021-07 : Modalités techniques d'organisation des séances du comité syndical en visioconférence.
Délibération n°2021-08 : Approbation du procès-verbal du comité syndical du 5 mars 2021.
Délibération n°2021-09 : Durée des amortissements pour les immobilisations corporelles et incorporelles.
Délibération n°2021-10 : Budget principal - compte de gestion 2020.
Délibération n°2021-11 : Budget principal - compte administratif 2020.
Délibération n°2021-12 : Budget principal - affectation des résultats 2020.
Délibération n°2021-13 : Budget principal - autorisations pluriannuelles.
Délibération n°2021-14 : Budget principal - vote du budget primitif 2021.
Délibération n°2021-15 : Budget annexe gema - compte de gestion 2020.
Délibération n°2021-16 : Budget annexe gema - compte administratif 2020.
Délibération n°2021-17 : Budget annexe gema - affectation des résultats 2020.
Délibération n°2021-18 : Budget annexe gema - vote du budget primitif 2021.

Année 2020


30 NOVEMBRE 2020 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2020-52 : Approbation du procès-verbal du comité syndical du 7 octobre 2020.
Délibération n°2020-53 : Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du tronc commun de compétences pour l’année 2021.
Délibération n°2020-54 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte pour l’année 2021.
7 OCTOBRE 2020 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2020-29 : Installation du comité syndical.
Délibération n°2020-30 : Election du président.
Délibération n°2020-31: Election des vice-présidents.
Délibération n°2020-32: Indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
Délibération n°2020-33 : Modification des statuts de l’EPTB Meurthe Madon : régularisation.
Délibération n°2020-34 : Montant des contributions annuelles 2021-2025 des départements : vote du collège des Etablissements publics de coopération intercommunale.
Délibération n°2020-35 : Montant des contributions annuelles 2021-2025 des départements : vote du collège des Départements et Région.
Délibération n°2020-36 : Adoption du règlement intérieur.
Délibération n°2020-37: Election des membres du bureau.
Délibération n°2020-38: Nombre et composition des commissions.
Délibération n°2020-39: Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent et élection de ses membres.
Délibération n°2020-40 : Désignation de délégués de l’EPTB Meurthe-Madon pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
Délibération n°2020-41 : Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Bassins pour l’année 2020.
Délibération n°2020-42 : Restauration d’une partie du Madon et de deux ouvrages : désignation des élus dans les instances du groupement de commandes.
Délibération n°2020-43: Délégations diverses au Président.
Délibération n°2020-44 : Délégation au président pour nommer un régisseur et un mandataire suppléant pour la régie d’avances «Frais de déplacements ».
Délibération n°2020-45 : Délégation au Président : mise à disposition de données au profit de l’EPTB Meurthe Madon.
Délibération n°2020-46 : Délégation au Président : mise à disposition de données par l’EPTB Meurthe Madon.
Délibération n°2020-47 : Délégation au Président : convention d’autorisation de passage.
Délibération n°2020-48 : Marchés à procédure adaptée : retour sur les avenants conclus en août 2020 et septembre 2020.
Délibération n°2020-49 : Recours aux services facultatifs proposés par le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle.
Délibération n°2020-50: Présentation du rapport d’activité des services de l’EPTB Meurthe Madon pour l’année 2019.
Délibération n°2020-51 : Délégations au Bureau.
18 FEVRIER 2020 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2020-19 : Approbation du procès-verbal du comité syndical du 30 janvier 2020.
Délibération n°2020-20 : Budget principal - Compte de gestion 2019.
Délibération n°2020-21 : Budget principal - Compte Administratif 2019.
Délibération n°2020-22 : Budget principal - Affectation des résultats 2019.
Délibération n°2020-23 : Budget principal - Autorisations pluriannuelles.
Délibération n°2020-24 : Budget principal - Vote du Budget Primitif 2020.
Délibération n°2020-25 : Budget annexe GEMA - Compte de gestion 2019.
Délibération n°2020-26 : Budget annexe GEMA - Compte Administratif 2019.
Délibération n°2020-27 : Budget annexe GEMA - Affectation des résultats 2019.
Délibération n°2020-28 : Budget annexe GEMA - Vote du Budget Primitif 2020.
30 JANVIER 2020 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2020-08 : Approbation du procès-verbal du comité syndical du 26 septembre 2019.
Délibération n°2020-09 : Budget principal : Débat d'orientations budgétaires 2020.
Délibération n°2020-10 : Budget annexe gestion des milieux aquatiques : Débat d'orientations budgétaires 2020..

Année 2019


26 SEPTEMBRE 2019 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2019-47: Approbation du procès-verbal du comité syndical du 28 mars 2019.
Délibération n°2019-48: Modification de la composition du bureau.
Délibération n°2019-49 : Modification de la composition des commissions.
Délibération n°2019-50 : Budget principal – Création d’une autorisation de programmes.
Délibération n°2019-51: Budget principal - Décision modificative n°1.
Délibération n°2019-52: Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du tronc commun de compétences pour l’année 2020.
Délibération n°2019-53 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte pour l’année 2020.
28 MARS 2019 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2019-20 : Approbation du procès-verbal du comité syndical du 28 février 2019.
Délibération n°2019-21 : Adhésion à l’EPTB Meurthe Madon de la CC Seille et Grand Couronné et de la Région Grand Est.
Délibération n°2019-22 : Modification des statuts de l’EPTB Meurthe Madon.
Délibération n°2019-23 : Modification de la composition du bureau suite à l’adhésion de deux nouveaux membres.
Délibération n°2019-24 : Modification de la composition des commissions suite à l’adhésion de nouveaux membres.
Délibération n°2019-25 : Budget principal - Compte de gestion 2018.
Délibération n°2019-26 : Budget principal - Compte Administratif 2018.
Délibération n°2019-27 : Budget principal - Affectation des résultats 2018.
Délibération n°2019-28 : Budget principal – Autorisations de programmes 2019.
Délibération n°2019-29 : Budget principal - Vote du Budget Primitif 2019.
Délibération n°2019-30 : Budget annexe GEMA - Compte de gestion 2018.
Délibération n°2019-31 : Budget annexe GEMA - Compte Administratif 2018.
Délibération n°2019-32 : Budget annexe GEMA - Affectation des résultats 2018.
Délibération n°2019-33 : Budget annexe GEMA – Autorisations de programmes 2019.
Délibération n°2019-34 : Budget annexe GEMA - Vote du Budget Primitif 2019.
28 FEVRIER 2019 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2019-10 : Approbation du procès-verbal du comité syndical du 6 décembre 2018.
Délibération n°2019-11 : Budget principal : débat d’orientations budgétaires 2019.
Délibération n°2019-12 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte pour l’année 2019.
Délibération n°2019-13 : Budget annexe : débat d’orientations budgétaires 2019.
Délibération n°2019-14 : Adoption du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres.
Délibération n°2019-15 : Election des membres de la CAO à caractère permanent.

Année 2018


6 DECEMBRE 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-71: Approbation du procès-verbal du comité syndical du 19 septembre 2018.
Délibération n°2018-72 : Budget principal - Décision Modificative n°3.
Délibération n°2018-73 : Modification des statuts de l’EPTB Meurthe Madon.

 

19 SEPTEMBRE 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-45: Approbation du procès-verbal du comité syndical  du 17 avril 2018.
Délibération n°2018-46: Approbation du procès-verbal du comité syndical  du 13 juin 2018.
Délibération n°2018-47 : Budget principal - Décision Modificative n°2
Délibération n°2018-48: Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du tronc commun de compétences pour l’année 2019.
Délibération n°2018-49 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte pour l’année 2019.

 

13 JUIN 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-29 : Modification de la composition du bureau.
Délibération n°2018-30 : Adoption du règlement intérieur.
Délibération n°2018-31 : Décision modificative n°1 et création d’autorisations pluriannuelles.
Délibération n°2018-32 : Vote du budget primitif 2018 du budget annexe "Compétence à la carte Gestion des milieux aquatiques".
Délibération n°2018-33 : Avenant simple n°1 à la Convention-Cadre relative à la durée de la convention cadre relative au PAPI de la rivière Meurthe.
Délibération n°2018-34 : Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du tronc commun de compétences.
Délibération n°2018-35 : Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte.
Délibération n°2018-36 : Durée des amortissements pour les immobilisations corporelles et incorporelles.
Délibération n°2018-37 : Procédure interne de passation des marchés publics.
Délibération n°2018-38 : Marchés liés au PAPI d’intention du bassin versant de la Meurthe.
Délibération n°2018-39 : Mise en place d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’encadrement professionnel.
Délibération n°2018-40 : Règlement intérieur relatif au temps de travail.
Délibération n°2018-41 : Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne-Temps.
Délibération n°2018-42 : Création de postes et modification du tableau des effectifs.
Délibération n°2018-43 : Contrat d’apprentissage.
Délibération n°2018-44 : Délégations au Bureau.

 

17 AVRIL 2018 - COMITE SYNDICAL
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Délibération n°2018-10 : Installation du comité syndical.
Délibération n°2018-11 : Election du président.
Délibération n°2018-12 : Election des vice-présidents.
Délibération n°2018-13 : Election des membres du bureau.
Délibération n°2018-14 : Nombre et composition des commissions.
Délibération n°2018-15 : Désignation des membres de la commission d’appel d’offres.
Délibération n°2018-16 : Délégations au président.
Délibération n°2018-17 : Indemnités de fonction du président et des vice-présidents.
Délibération n°2018-18 : Désignation des délégués de l’EPTB Meurthe-Madon pour siéger au sein d’organismes extérieurs.
Délibération n°2018-19 : Renouvellement de l’adhésion à l’AFEPTB pour l’année 2018.
Délibération n°2018-20 : Adhésion à l’Association Nationale des Elus des Bassins pour l’année 2018.
Délibération n°2018-21 : Assimilation du syndicat mixte EPTB Meurthe Madon à une commune de plus de 40 000 habitants.
Délibération n°2018-22 : Modalités d’indemnisation des frais de missions des agents.
Délibération n°2018-23 : Adoption de la nomenclature comptable.
Délibération n°2018-24 : Création d’un budget annexe « Compétence à la carte Gestion des milieux aquatiques ».
Délibération n°2018-25 : Conventions de mises à disposition de données.
Délibération n°2018-26 : Adhésion à la société publique locale SPL-Xdemat.
Délibération n°2018-27 : Transmission des actes de l’EPTB Meurthe-Madon - dématérialisation.
Délibération n°2018-28 : Demande d’affiliation au centre de gestion de Meurthe-et-Moselle.