Comité syndical du 11 décembre 2023

Le prochain comité syndical se tiendra le :

LUNDI 11 DECEMBRE 2023 à 14H30

Salle La Bonbonnière

109 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny

88500 MIRECOURT

Les points à l’ordre du jour sont :

  • Installation d’un nouveau délégué syndical du Département de Meurthe-et-Moselle.
  • Approbation du procès-verbal du comité syndical du 29 mars 2023.
  • Bureau syndical : représentants du Département de Meurthe-et-Moselle.
  • Montant par habitant de la contribution des membres EPCI au titre du Tronc commun de compétences – année 2024.
  • Montant des contributions des EPCI au titre des compétences à la carte – année 2024.
  • Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024.
  • Informations et questions diverses.